Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS ROLANDEAU S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1488280
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2008
Marque figurative de ETABLISSEMENTS ROLANDEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU domicilié(e) La Frémonderie, 49230 TILLIERES (dossier no 2121636) - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 202 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2121636) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488280.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 2008.

ETABLISSEMENTS ROLANDEAU a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE LA FREMONDERIE , LES BOSQUETS , LA SANSONNERIE DE ROLANDEAU


ETABLISSEMENTS ROLANDEAU S.A. Société anonyme - La Frémonderie, 49230 TILLIERES (dossier no 2121636) - France - SIREN 072202443


NOVAMARK - (dossier no 2121636) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1998 n°2121636 - Publication au BOPI 1998-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464546 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339081 - Publication au BOPI 2002-01-21

Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.